Force
Syndicat National de la
Ouvrière
Navigation Aérienne
- Edito du SG - Rubriques - Conflits en cours
- Dernière information
- Textes officiels en Ttvigueur
- Statuts
- Primes
- Le SNNA - DGAC
- CAP
- CTP
- Protocole
- Accord licence
- Action sociale - Dossiers nationaux
- Dossiers internationaux - Archives
REFORMES
Lettre au D.G. concernant une nouvelle structure à la DGAC (7 décembre 2007)
ARRETE INDEMNITE EXCEPTIONNELLE DE MOBILITE
LISTE SITES RESTRUCTURATIONS
ARRETE PORTANT AGREMENT D'OPERATIONS DE RESTRUCTURATION
DECRET ATTRIBUTION INDEMNITE EXCEPTIONNELLE DE MOBILITE
Conférence sur la réorganisation de la DGAC (13 octobre 2004)
Organigrammes DAC
Dépêche : CTP DGAC du 24 septembre 2004 : spécial " réforme de la DGAC" - avis favorables sur les premiers projets de textes
Répartition des compétences RH définies pour la DSNA
Décret portant création de la DSNA, direction des services de la navigation aérienne
GT: Réforme Budgétaire de la DGAC (Réunion du 14 Janvier 2004)
Réunion sur la réorganisation de la DGAC ( Outre-Mer / DAC)
du 23 Janvier 2004
Décret portant organisation du service de l'aviation civile dans les circonscriptions administratives françaises de l'océan Indien
Décret modifiant le décret n° 85-659 du 2 juillet 1985 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'urbanisme, du logement et des transports
Décret de modification du décret n° 60-652 du 28 juin 1960 modifié
Décret portant modification du décret n° 62-993 du 18 août 1962 modifié portant organisation des services extérieurs de l'aviation civile dans les départements du groupe Antilles-Guyanne
Arrêté portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
Arrêté portant organisation de la direction de la régulation économique de la direction générale de l'aviation civile
Arrêté portant organisation de la direction du contrôle de la sécurité de la direction générale de l'aviation civile
Arrêté portant organisation de la direction des affaires stratégiques et techniques de la direction générale de l'aviation civile
Arrêté portant création du service de gestion des taxes aéroportuaires
Arrêté portant organisation et attributions de l'administration centrale de la direction générale de l'aviation civile
Arrêté portant organisation de la direction des programmes aéronautique et de la coopération
Arrêté portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA)
Arrêté portant création du service d'exploitation de la formation aéronautique
Arrêté portant création du Centre d'exploitation, de développement et d' études du réseau d' information de gestion (CEDRE)
Arrêté portant création du service technique de l'aviation civile
Moteur de recherche
- Site FO - Contact
- Liens
